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Marques déposées par SCPA
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LOIRE ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOIRE ENERGIE
SCPA

Numéro de dépôt :
4471304
Date de dépôt :
24/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2028
LOIRE ENERGIE de SCPA

Présentation de la marque LOIRE ENERGIE

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2018 par SCPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOIRE ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est SCPA domicilié(e) 4 RUE DU STADE - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA, Monsieur JONATHAN LEDAIS domicilié(e) 4 RUE DU STADE - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France.

La marque LOIRE ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIRE ENERGIE arrivera à expiration en date du 24 juillet 2028.


SCPA - 4 RUE DU STADE - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France


SCPA, Monsieur JONATHAN LEDAIS - 4 RUE DU STADE - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; engrais ;

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ;

Fongicides ; herbicides ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.